LE TOIT CHAMPENOIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
096550207 SA de HLM à conseil d'administration Créée le 01/01/1965

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Marne (51)

Total autorisations

7

Permis de construire et DP

5

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de LE TOIT CHAMPENOIS

LE TOIT CHAMPENOIS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 5 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Épernay.

Profil et organisation

LE TOIT CHAMPENOIS est enregistré sous la forme juridique SA de HLM à conseil d'administration, avec un siège déclaré 51200 à EPERNAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LE TOIT CHAMPENOIS
SIREN
Forme juridique
SA de HLM à conseil d'administration
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
01/01/1965

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE TOIT CHAMPENOIS

Activité d’urbanisme de LE TOIT CHAMPENOIS

LE TOIT CHAMPENOIS compte 7 autorisations recensées sur la période 24/05/2013 - 21/04/2015, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE TOIT CHAMPENOIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

24/05/2013 - 21/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de LE TOIT CHAMPENOIS

5 autorisations sur la période 24/05/2013 - 21/04/2015, réparties dans 4 communes, principalement à Épernay. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE TOIT CHAMPENOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2/4 Square Massenet, Épernay (51200) PC Locaux AL158 28 261 m² 324 m² 2015/04/21
81 Rue Leon Bourgeois, Pierry (51530) PC Locaux B1724, B1727 483 m² 189 m² 2015/04/20
Adresse Non Renseignée, Château-Thierry (02400) PC Mixte 3 414 m² 2015/04/17
2 Rue Berthelot, Esternay (51310) PC Logement AD257 1 855 m² 56 m² 2013/11/28
8 Squar Frédéric Chopin, Épernay (51200) DP Locaux AL154, AL393 7 982 m² 14 m² 2013/05/24

Permis d'aménager de LE TOIT CHAMPENOIS

2 autorisations sur la période 30/09/2013 - 28/04/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Fère-Champenoise. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Sente Valtat, Fère-Champenoise (51230) PA WB77, WB1 2014/04/28
Sous Le Pre Des Aulnaies, Nogentel (02400) PA ZI69, ZI68 2013/09/30

Répartition géographique des autorisations de LE TOIT CHAMPENOIS

Demandeurs comparables à LE TOIT CHAMPENOIS

Sources des informations sur LE TOIT CHAMPENOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE TOIT CHAMPENOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE TOIT CHAMPENOIS ?
LE TOIT CHAMPENOIS est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE TOIT CHAMPENOIS ?
Le profil de LE TOIT CHAMPENOIS recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE TOIT CHAMPENOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE TOIT CHAMPENOIS concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE TOIT CHAMPENOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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