LE RUITOR - Permis de construire et DP

Active
844479063 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 19/11/2018

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LE RUITOR

LE RUITOR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-de-Sixt.

Profil et organisation

LE RUITOR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74450 au Grand-Bornand.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE RUITOR
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
19/11/2018
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE RUITOR

Activité d’urbanisme de LE RUITOR

LE RUITOR compte 2 autorisations recensées sur la période 25/02/2020 - 15/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE RUITOR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/02/2020 - 15/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE RUITOR

2 autorisations sur la période 25/02/2020 - 15/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-Sixt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE RUITOR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Sixt, Saint-Jean-de-Sixt (74450) DP Locaux A2943 16 879 m² 7 m² 2022/03/15
Les Sixt, Saint-Jean-de-Sixt (74450) PC Logement A2943 16 879 m² 3 609 m² 2020/02/25

Répartition géographique des autorisations de LE RUITOR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE RUITOR

Sources des informations sur LE RUITOR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE RUITOR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE RUITOR ?
LE RUITOR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE RUITOR ?
Le profil de LE RUITOR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE RUITOR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE RUITOR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE RUITOR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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