2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
LE FOYER DU LEMAN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Douvaine.
LE FOYER DU LEMAN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 74140 à Douvaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE FOYER DU LEMAN compte 4 autorisations recensées sur la période 12/05/2016 - 10/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE FOYER DU LEMAN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/05/2016 - 07/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Douvaine. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE FOYER DU LEMAN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Chemin Des Afforets Aubonne, Douvaine (74140) | PC Locaux | C239, C241 | — | 122 m² | 2022/12/07 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vers L Orphelinat 5 Chemin Des Afforets, Douvaine (74140) | PC Logement | 0C239, 0C241 | 123 625 m² | 293 m² | 2019/12/11 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vers L Orphelinat, Douvaine (74140) | PC Logement | 0C231, 0C232 | 122 495 m² | 619 m² | 2016/05/12 |
1 autorisation sur la période 10/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Douvaine. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Afforets Aubonne, Douvaine (74140) | PD | C905 | 5 076 m² | 2025/02/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
