LE CLOS BERNARD - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeSecteur
Promotion immobilière
Activité - Code NAF
NAF 41.10D Supports juridiques de programmes
Siège
Haute-Savoie (74)
Chiffres clés
Total autorisations
Permis de construire et DP
Permis de démolir
Présentation détaillée de LE CLOS BERNARD
LE CLOS BERNARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Gets.
Profil et organisation
LE CLOS BERNARD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74700 à DOMANCY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS BERNARD
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/06/2016
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE CLOS BERNARD
Activité d’urbanisme de LE CLOS BERNARD
LE CLOS BERNARD compte 2 autorisations recensées sur la période 08/07/2019 - 22/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS BERNARD, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE CLOS BERNARD
1 autorisation sur la période 22/11/2019, répartie dans 1 commune, principalement aux Gets. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS BERNARD dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 70 Chemi Des Clos, Les Gets (74260) | PC Logement | 0I1029 | 1 266 m² | 399 m² | 2019/11/22 |
Permis de démolir de LE CLOS BERNARD
1 autorisation sur la période 08/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement aux Gets. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 70 Chemi Des Clos, Les Gets (74260) | PD | 0I1029 | 1 266 m² | 2019/07/08 |
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS BERNARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS BERNARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE CLOS BERNARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.