2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LE CERNOIS VEUILLET est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.
LE CERNOIS VEUILLET est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CERNOIS VEUILLET compte 2 autorisations recensées sur la période 11/07/2025 - 11/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CERNOIS VEUILLET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Besançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CERNOIS VEUILLET dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 36 Chemin Des Montboucons, Besançon (25000) | PC Logement | NV226, NV229 | 1 906 m² | 89 m² | 2025/07/11 |
| 36 Chemin Des Montboucons, Besançon (25000) | PC Logement | NV227 | 888 m² | 95 m² | 2025/07/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
