LE CERNOIS VEUILLET - Permis de construire et DP

Active
907504419 Autre société civile PME Créée le 01/04/2021

Infos clés

Secteur

Services

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LE CERNOIS VEUILLET

LE CERNOIS VEUILLET est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.

Profil et organisation

LE CERNOIS VEUILLET est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CERNOIS VEUILLET
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 82.11Z - Services administratifs combinés de bureau
SIRET du siège
Date de création
01/04/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE CERNOIS VEUILLET

Activité d’urbanisme de LE CERNOIS VEUILLET

LE CERNOIS VEUILLET compte 2 autorisations recensées sur la période 11/07/2025 - 11/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CERNOIS VEUILLET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/07/2025 - 11/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CERNOIS VEUILLET

2 autorisations sur la période 11/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Besançon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CERNOIS VEUILLET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
36 Chemin Des Montboucons, Besançon (25000) PC Logement NV226, NV229 1 906 m² 89 m² 2025/07/11
36 Chemin Des Montboucons, Besançon (25000) PC Logement NV227 888 m² 95 m² 2025/07/11

Répartition géographique des autorisations de LE CERNOIS VEUILLET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE CERNOIS VEUILLET

Sources des informations sur LE CERNOIS VEUILLET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CERNOIS VEUILLET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CERNOIS VEUILLET ?
LE CERNOIS VEUILLET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CERNOIS VEUILLET ?
Le profil de LE CERNOIS VEUILLET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CERNOIS VEUILLET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CERNOIS VEUILLET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CERNOIS VEUILLET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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