LA FONCIERE DE L'AIN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LA FONCIERE DE L'AIN
LA FONCIERE DE L'AIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement La Chapelle-du-Châtelard.
Profil et organisation
LA FONCIERE DE L'AIN est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 01390 à MIONNAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA FONCIERE DE L'AIN
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/09/2022
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LA FONCIERE DE L'AIN
Activité d’urbanisme de LA FONCIERE DE L'AIN
LA FONCIERE DE L'AIN compte 3 autorisations recensées sur la période 15/10/2024 - 19/09/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA FONCIERE DE L'AIN, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LA FONCIERE DE L'AIN
1 autorisation sur la période 19/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Mionnay. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FONCIERE DE L'AIN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Poussey, Mionnay (01390) | PC Logement | 0B62, 0B63 | 9 933 m² | 625 m² | 2025/09/19 |
Permis d'aménager de LA FONCIERE DE L'AIN
1 autorisation sur la période 15/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Villeneuve. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Au Bourg, Villeneuve (01480) | PA | 0D95, 0D751 | 1 861 m² | 2024/10/15 |
Permis de démolir de LA FONCIERE DE L'AIN
1 autorisation sur la période 02/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à La Chapelle-du-Châtelard. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bernardin, La Chapelle-du-Châtelard (01240) | PD | 0B194, 0B3 | 4 266 m² | 2025/09/02 |
Répartition géographique des autorisations de LA FONCIERE DE L'AIN
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA FONCIERE DE L'AIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LA FONCIERE DE L'AIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.