2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
LA FERME DES RUELLETTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Andelys.
LA FERME DES RUELLETTES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 27700 aux Andelys.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA FERME DES RUELLETTES compte 2 autorisations recensées sur la période 24/11/2016 - 19/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME DES RUELLETTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/11/2016 - 19/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement aux Andelys.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FERME DES RUELLETTES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue De La Republique Le Petit Andely, Les Andelys (27700) | DP Locaux | AM27 | 1 305 m² | 18 m² | 2016/12/19 |
| Rue Guynemer, Les Andelys (27700) | DP Locaux | AM25, AM26 | 4 272 m² | 9 m² | 2016/11/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
