LA FERME DES RUELLETTES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de LA FERME DES RUELLETTES
LA FERME DES RUELLETTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Andelys.
Profil et organisation
LA FERME DES RUELLETTES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 27700 aux Andelys.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA FERME DES RUELLETTES
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 26/01/2016
Siège social
Permis de construire et DP de LA FERME DES RUELLETTES
Activité d’urbanisme de LA FERME DES RUELLETTES
LA FERME DES RUELLETTES compte 2 autorisations recensées sur la période 24/11/2016 - 19/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME DES RUELLETTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LA FERME DES RUELLETTES
2 autorisations sur la période 24/11/2016 - 19/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement aux Andelys.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FERME DES RUELLETTES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue De La Republique Le Petit Andely, Les Andelys (27700) | DP Locaux | AM27 | 1 305 m² | 18 m² | 2016/12/19 |
| Rue Guynemer, Les Andelys (27700) | DP Locaux | AM25, AM26 | 4 272 m² | 9 m² | 2016/11/24 |
Répartition géographique des autorisations de LA FERME DES RUELLETTES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA FERME DES RUELLETTES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LA FERME DES RUELLETTES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.