KY - Permis de construire et DP

Cessée
534746573 Autre société civile Créée le 12/09/2011

Infos clés

Présentation détaillée de KY

KY est associé à 22 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 22 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Le Touvet.

Profil et organisation

KY est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 38570 à Goncelin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
KY
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/09/2011

Siège social

Permis de construire et DP de KY

Activité d’urbanisme de KY

KY compte 22 autorisations recensées sur la période 31/10/2013 - 13/02/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour KY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

22

Période couverte

31/10/2013 - 13/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Évolution annuelle des autorisations de KY

KY apparaît dans les données sur 8 années distinctes. L’année la plus représentée est 2022 avec 5 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de KY
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2025 1 -50,0 % 1 0 0
2024 2 -60,0 % 2 0 0
2022 5 +25,0 % 5 0 0
2021 4 -20,0 % 4 0 0
2020 5 +66,7 % 5 0 0
2019 3 +200,0 % 3 0 0
2016 1 0 % 1 0 0

Permis de construire et DP de KY

22 autorisations sur la période 31/10/2013 - 13/02/2025, réparties dans 4 communes, principalement au Touvet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à KY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

22 autorisations

Autorisations en 2022

5 autorisations en 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte De Champame, Les Deux Alpes (38860) PC Locaux AK488, AK286 — 253 m² 2022/10/20
Rue De La Grande Terre, Le Touvet (38660) PC Locaux AD252 1 436 m² 748 m² 2022/04/28
15 Av Montfillon, Le Touvet (38660) PC Locaux AH462 1 240 m² 82 m² 2022/04/25
Za Les Arguiles, Le Touvet (38660) PC Locaux AD187 2 815 m² 123 m² 2022/04/22
Rue De Prepontin Les Arguilles, Le Touvet (38660) PC Locaux AD197 2 429 m² 197 m² 2022/01/24

Autorisations en 2021

4 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte Nationale 90, Le Touvet (38660) PC Locaux AN188 5 700 m² 8 m² 2021/06/15
Rue De Champet, Le Touvet (38660) PC Locaux AH427 3 191 m² 478 m² 2021/05/04
Rue De L'abergement Za Du Bresson, Le Touvet (38660) PC Locaux AD16 2 780 m² 85 m² 2021/04/30
487 Rue Du Pontin Arbonne, Le Touvet (38660) PC Locaux D1119, D1120 — 350 m² 2021/03/01

Autorisations en 2020

5 autorisations en 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ch Des Mules Cotes Durand, Le Touvet (38660) PC Locaux OB243 4 960 m² 33 m² 2020/12/14
Adresse Non Renseignée, Le Touvet (38660) PC Mixte — — 248 m² 2020/09/01
Lieu-Dit Mont Jean Roux, Plateau-des-Petites-Roches (38660) PC Logement B839, B840 1 265 m² 120 m² 2020/07/22
Za Les Aliquets, Le Touvet (38660) PC Locaux AD252 1 436 m² 398 m² 2020/04/30
Ch De La Rippe, Le Touvet (38660) PC Locaux AM5 6 493 m² 779 m² 2020/04/20

1 à 22 sur 22 autorisations

Répartition géographique des autorisations de KY

Demandeurs comparables à KY

Sources des informations sur KY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur KY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à KY ?
KY est associé à 22 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à KY ?
Le profil de KY recense 22 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes KY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à KY concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à KY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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