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SCI OZYIL - Permis de construire et DP

Active
788918985 Société civile immobilière Créée le 22/10/2012

Infos clés

Secteur

Location de terrains et autres biens immobiliers

Activité - Code NAF

NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

16

Présentation détaillée de SCI OZYIL

SCI OZYIL est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 16 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Saint-Siméon-de-Bressieux.

Profil et organisation

SCI OZYIL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38260 à La Côte-Saint-André.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI OZYIL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/10/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SCI OZYIL

Activité d’urbanisme de SCI OZYIL

SCI OZYIL compte 16 autorisations recensées sur la période 25/01/2013 - 17/07/2024, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI OZYIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

16

Période couverte

25/01/2013 - 17/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de SCI OZYIL

16 autorisations sur la période 25/01/2013 - 17/07/2024, réparties dans 6 communes, principalement à Saint-Siméon-de-Bressieux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI OZYIL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 16 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

3 autorisations affichées pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
6 Lotissement Clos Chambaran, Saint-Siméon-de-Bressieux (38870) PC Logement B2522 481 m² 118 m² 2024/07/17
Chemin Du Marronnier, Saint-Hilaire-de-la-Côte (38260) PC Logement ZC433 1 458 m² 172 m² 2024/02/09
21 Lotissement Clos De Chamba, Saint-Siméon-de-Bressieux (38870) PC Logement B2538 600 m² 119 m² 2024/01/09

Autorisations en 2023

6 autorisations affichées pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Chemin De Croza Moulin Lotissement "" Le Pre Moulin "" - Lot N_, Marcilloles (38260) PC Logement D669 459 m² 124 m² 2023/10/25
Chemin De Croza Moulin, Marcilloles (38260) PC Logement D669 11 538 m² 116 m² 2023/10/20
Za Du Rival, La Côte-Saint-André (38260) PC Locaux ZK344 4 809 m² 691 m² 2023/06/06
389 Rue De La Republique, Renage (38140) PC Logement AI586, AI587 520 m² 349 m² 2023/06/02
26 Lotissement Le Clos Chamba, Saint-Siméon-de-Bressieux (38870) PC Logement B1547 500 m² 98 m² 2023/04/27
26 Lotissement Le Clos Chamba, Saint-Siméon-de-Bressieux (38870) PC Logement B1547 500 m² 98 m² 2023/01/13

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lotissement Le Pre Du Bour, Gillonnay (38260) PC Logement ZA464 964 m² 110 m² 2020/02/18

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rte De Viriville, Saint-Siméon-de-Bressieux (38870) PC Logement A560 2 000 m² 144 m² 2013/01/25

Répartition géographique des autorisations de SCI OZYIL

6 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Saint-Siméon-de-Bressieux

6 autorisations

Saint-Hilaire-de-la-Côte

5 autorisations

Marcilloles

2 autorisations

Gillonnay

1 autorisation

La Côte-Saint-André

1 autorisation

Renage

1 autorisation

Département représenté

Isère (38)

16 autorisations

Demandeurs comparables à SCI OZYIL

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

VIC
SIREN 421811456
Même département de siège
22 autorisations 21 PC 1 PD
KY
SIREN 534746573
Même département de siège
22 autorisations 22 PC
SCI FRBN
SIREN 539464974
Même département de siège
10 autorisations 9 PC 1 PA
LEFEBVRE-BAUDION
SIREN 802811372
Même département de siège
10 autorisations 10 PC
SOVERT IMMO
SIREN 333245181
Même département de siège
9 autorisations 7 PC 2 PD
SCI LES 3 FRERES
SIREN 751430711
Même département de siège
9 autorisations 9 PC

Sources des informations sur SCI OZYIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI OZYIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI OZYIL ?
SCI OZYIL est associé à 16 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI OZYIL ?
Le profil de SCI OZYIL recense 16 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI OZYIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI OZYIL concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI OZYIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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