2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
KOHLER FRANCE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Champagnole.
KOHLER FRANCE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 75012 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
KOHLER FRANCE compte 4 autorisations recensées sur la période 04/08/2014 - 25/07/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour KOHLER FRANCE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/08/2017 - 25/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Champagnole. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à KOHLER FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 33 Rue Stephen Pichon, Champagnole (39300) | PC Locaux | AT241, AT51 | 32 311 m² | 159 m² | 2023/07/25 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 95 Rue De La Planchette, Champagnole (39300) | PC Locaux | AT154, AT155 | 18 980 m² | 3 721 m² | 2017/08/30 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 04/08/2014 - 16/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Damparis. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5166 Rue Bernard Palissy, Damparis (39500) | PD | AO142 | 81 358 m² | 2018/04/16 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5066 Rue Bernard Palissy, Damparis (39500) | PD | AO222 | — | 2014/08/04 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
