JP 2013 - Permis de construire et DP

Active
794782326 Société civile immobilière PME Créée le 26/07/2013

Infos clés

Présentation détaillée de JP 2013

JP 2013 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orchamps-Vennes.

Profil et organisation

JP 2013 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25390 à ORCHAMPS-VENNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
JP 2013
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
26/07/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de JP 2013

Activité d’urbanisme de JP 2013

JP 2013 compte 3 autorisations recensées sur la période 18/12/2013 - 01/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour JP 2013, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

18/12/2013 - 01/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de JP 2013

3 autorisations sur la période 18/12/2013 - 01/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Orchamps-Vennes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JP 2013 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
34 Grande Rue, Orchamps-Vennes (25390) PC Locaux AK63, AK81 5 602 m² 63 m² 2021/04/01
34 Gr Grande Rue, Orchamps-Vennes (25390) PC Locaux AK63, AK81 3 646 m² 200 m² 2020/08/21
34 Grande Rue, Orchamps-Vennes (25390) PC Locaux AK81, AK63 3 353 m² 58 m² 2013/12/18

Répartition géographique des autorisations de JP 2013

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à JP 2013

Sources des informations sur JP 2013

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur JP 2013

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à JP 2013 ?
JP 2013 est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à JP 2013 ?
Le profil de JP 2013 recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes JP 2013 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à JP 2013 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à JP 2013 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides