JEAN-PAUL RAMILLON ET FILS - Permis de construire et DP

Active
452734239 Autre société civile Créée le 01/03/2004

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de JEAN-PAUL RAMILLON ET FILS

JEAN-PAUL RAMILLON ET FILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cuchery.

Profil et organisation

JEAN-PAUL RAMILLON ET FILS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 51480 CUCHERY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
JEAN-PAUL RAMILLON ET FILS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/03/2004

Siège social

Permis de construire et DP de JEAN-PAUL RAMILLON ET FILS

Activité d’urbanisme de JEAN-PAUL RAMILLON ET FILS

JEAN-PAUL RAMILLON ET FILS compte 2 autorisations recensées sur la période 28/03/2014 - 12/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour JEAN-PAUL RAMILLON ET FILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/03/2014 - 12/01/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de JEAN-PAUL RAMILLON ET FILS

2 autorisations sur la période 28/03/2014 - 12/01/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Cuchery.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JEAN-PAUL RAMILLON ET FILS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Des Vignes Orcourt, Cuchery (51480) PC Locaux AK111, AK110 1 197 m² 242 m² 2016/01/12
1 Rue Des Vignes Hameau D Orcourt, Cuchery (51480) PC Locaux AK107, AK106 1 788 m² 151 m² 2014/03/28

Répartition géographique des autorisations de JEAN-PAUL RAMILLON ET FILS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à JEAN-PAUL RAMILLON ET FILS

Sources des informations sur JEAN-PAUL RAMILLON ET FILS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur JEAN-PAUL RAMILLON ET FILS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à JEAN-PAUL RAMILLON ET FILS ?
JEAN-PAUL RAMILLON ET FILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à JEAN-PAUL RAMILLON ET FILS ?
Le profil de JEAN-PAUL RAMILLON ET FILS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes JEAN-PAUL RAMILLON ET FILS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à JEAN-PAUL RAMILLON ET FILS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à JEAN-PAUL RAMILLON ET FILS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides