2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
JEAN-PAUL RAMILLON ET FILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cuchery.
JEAN-PAUL RAMILLON ET FILS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 51480 à Cuchery.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
JEAN-PAUL RAMILLON ET FILS compte 2 autorisations recensées sur la période 28/03/2014 - 12/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour JEAN-PAUL RAMILLON ET FILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/03/2014 - 12/01/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Cuchery.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JEAN-PAUL RAMILLON ET FILS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Des Vignes Orcourt, Cuchery (51480) | PC Locaux | AK111, AK110 | 1 197 m² | 242 m² | 2016/01/12 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Des Vignes Hameau D Orcourt, Cuchery (51480) | PC Locaux | AK107, AK106 | 1 788 m² | 151 m² | 2014/03/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
