2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
5
Permis de démolir
1
JEAN-FRANCOIS PONS IMMOBILIER est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Osny.
JEAN-FRANCOIS PONS IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 95520 à Osny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
JEAN-FRANCOIS PONS IMMOBILIER compte 7 autorisations recensées sur la période 09/06/2016 - 09/04/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour JEAN-FRANCOIS PONS IMMOBILIER, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 09/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Osny. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JEAN-FRANCOIS PONS IMMOBILIER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Du Docteur Laennec Lo, Osny (95520) | PC Logement | AI174 | 303 m² | 97 m² | 2024/04/09 |
5 autorisations sur la période 09/06/2016 - 18/07/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Osny. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14 Chemin Du Plateau Des Bruy, Osny (95520) | PA | AR54, AR670 | 1 384 m² | 2023/07/18 |
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 110 Allee Du Bois De La Taille, Menucourt (95180) | PA | AD168, AD169 | 697 m² | 2019/06/25 |
| Rue De Beauvais, Magny-en-Vexin (95420) | PA | AT17 | — | 2019/03/01 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue D'epiais, Osny (95520) | PA | YA311 | 1 568 m² | 2018/05/11 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Rue De La Madeleine, L'Isle-Adam (95290) | PA | AM143 | 2 713 m² | 2016/06/09 |
1 autorisation sur la période 04/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Margency. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Allee Julien Manceau, Margency (95580) | PD | AD240, AD241 | 550 m² | 2018/10/04 |
5 communes - 1 département - 1 région
Osny
3 autorisations
L'Isle-Adam
1 autorisation
Magny-en-Vexin
1 autorisation
Margency
1 autorisation
Menucourt
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
