2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
J.C. BONNEFOY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Franois.
J.C. BONNEFOY est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25660 à Saône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
J.C. BONNEFOY compte 2 autorisations recensées sur la période 18/01/2022 - 25/07/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour J.C. BONNEFOY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 25/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saône. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à J.C. BONNEFOY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue De L'industrie, Saône (25660) | DP Locaux | AM42 | 23 066 m² | 108 m² | 2025/07/25 |
1 autorisation sur la période 18/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Franois. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Jouffroy Aux Routes, Franois (25770) | PA | AC150 | 46 527 m² | 2022/01/18 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
