2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
14
Permis de construire et DP
11
Permis de démolir
3
INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 11 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Puy-Saint-Vincent.
INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 20200 à Bastia.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES compte 14 autorisations recensées sur la période 31/05/2018 - 27/07/2026, dans 11 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 31/05/2018 - 27/07/2026, réparties dans 9 communes, principalement à Carcans. Ce type représente 79 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av Port Chantereyne Cherbourg, Cherbourg-en-Cotentin (50110) | PC Locaux | BI325 | 60 373 m² | 685 m² | 2023/11/14 |
| 286 Chemin De La Pinede, Toulon (83000) | PC Locaux | BW284 | 100 371 m² | 538 m² | 2023/08/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 24/06/2024 - 14/04/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Biscarrosse. Ce type représente 21 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De La Marine, La Tranche-sur-Mer (85360) | PD | AX232 | 13 129 m² | 2026/04/14 |
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Puy-Saint-Vincent (05290) | PD | — | — | 2025/12/01 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De La Merleyre, Biscarrosse (40600) | PD | AR101 | 133 500 m² | 2024/06/24 |
11 communes - 11 départements - 7 régions
Puy-Saint-Vincent
3 autorisations
Carcans
2 autorisations
Biscarrosse
1 autorisation
Brive-la-Gaillarde
1 autorisation
Cherbourg-en-Cotentin
1 autorisation
Fauville
1 autorisation
Frontignan
1 autorisation
La Tranche-sur-Mer
1 autorisation
Plougonvelin
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
