2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
3
IMMOXALIS est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 8 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Pontarlier.
IMMOXALIS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25300 à Houtaud.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
IMMOXALIS compte 11 autorisations recensées sur la période 29/04/2014 - 28/03/2024, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour IMMOXALIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 29/04/2014 - 28/03/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Pontarlier. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à IMMOXALIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lotissement ''Monts Et Mea Essart Fourgan, Villers-le-Lac (25130) | PC Logement | F874 | 1 372 m² | 320 m² | 2016/05/17 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lotissement ''Monts Et Mea Essart Fourgan, Villers-le-Lac (25130) | PC Logement | F14 | 797 m² | 235 m² | 2014/04/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 05/06/2015 - 04/12/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Vuillecin. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Rue De Levier, Chaffois (25300) | PA | AD27 | 1 712 m² | 2020/12/04 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit Au Village Et Sei, Vuillecin (25300) | PA | AA195, AA3 | 7 584 m² | 2016/01/04 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Dommartin Au Village Et Seillin, Vuillecin (25300) | PA | AE75, AA195 | — | 2015/06/05 |
7 communes - 2 départements - 1 région
Pontarlier
2 autorisations
Sarrageois
2 autorisations
Villers-le-Lac
2 autorisations
Vuillecin
2 autorisations
Chaffois
1 autorisation
Houtaud
1 autorisation
Prémanon
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
