2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
IMMO LA BERGERIE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Juvignac.
IMMO LA BERGERIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 66100 à Perpignan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
IMMO LA BERGERIE compte 5 autorisations recensées sur la période 20/07/2016 - 26/02/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour IMMO LA BERGERIE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 28/11/2016 - 26/02/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Juvignac. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à IMMO LA BERGERIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Allee De L'europe La Bergerie, Juvignac (34990) | PC Mixte | BS3, BS47 | 2 854 m² | 4 993 m² | 2018/02/26 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Allee De L'europe, Juvignac (34990) | PC Mixte | BS3, BS4 | — | 10 125 m² | 2017/04/14 |
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Allees De L'europe, Juvignac (34990) | PC Logement | BS44, BS55 | 2 328 m² | 3 301 m² | 2016/12/01 |
| La Bergerie - Macrolot N_3, Juvignac (34990) | PC Logement | BS4, BS55 | 5 857 m² | 9 013 m² | 2016/11/28 |
1 autorisation sur la période 20/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Juvignac. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Allees De L'europe La Bergerie, Juvignac (34990) | PA | BS3, BS4 | — | 2016/07/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
