2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis d'aménager
1
HELVIORUM ARCHEOSITE DU VIVARAIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Alban-Auriolles.
HELVIORUM ARCHEOSITE DU VIVARAIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 07120 à Saint-Alban-Auriolles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HELVIORUM ARCHEOSITE DU VIVARAIS compte 1 autorisation recensée sur la période 21/07/2014 - 21/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour HELVIORUM ARCHEOSITE DU VIVARAIS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Alban-Auriolles.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ranc D Avaine - Le Pont, Saint-Alban-Auriolles (07120) | PA | C594P, C102 | 13 500 m² | 2014/07/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
