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HAUTES TERRES COMMUNAUTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200066637 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Secteur

Établissements publics et État

Activité - Code NAF

NAF 84.11Z - Administration publique générale

Siège

Cantal (15)

Total autorisations

12

Permis de construire et DP

10

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de HAUTES TERRES COMMUNAUTE

HAUTES TERRES COMMUNAUTE est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 10 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Massiac.

Profil et organisation

HAUTES TERRES COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 15300 à Murat.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
HAUTES TERRES COMMUNAUTE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
Section NAF
O - Administration publique
Division NAF
84 - Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de HAUTES TERRES COMMUNAUTE

Activité d’urbanisme de HAUTES TERRES COMMUNAUTE

HAUTES TERRES COMMUNAUTE compte 12 autorisations recensées sur la période 31/07/2018 - 21/06/2024, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HAUTES TERRES COMMUNAUTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

12

Période couverte

31/07/2018 - 21/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de HAUTES TERRES COMMUNAUTE

10 autorisations sur la période 31/07/2018 - 21/06/2024, réparties dans 7 communes, principalement à Albepierre-Bredons. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HAUTES TERRES COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

4 autorisations

Années

Autorisations en 2023

4 autorisations en 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Adresse Non Renseignée, Neussargues-Moissac (15170) PC Locaux — — 99 m² 2023/06/09
Prat De Bouc - Pres Marty, Albepierre-Bredons (15300) PC Locaux D190 — 18 m² 2023/06/02
La Montagne Nord, Ségur-les-Villas (15300) PC Locaux B541 2 592 m² 101 m² 2023/03/24
La Souche Haute, Vèze (15160) PC Locaux A216 152 m² 149 m² 2023/03/23

1 à 4 sur 4 autorisations

Permis d'aménager de HAUTES TERRES COMMUNAUTE

2 autorisations sur la période 05/09/2018 - 16/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Massiac. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis d'aménager en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
Le Colombier, Massiac (15500) PA AL71, AL99 — 2018/09/05

Répartition géographique des autorisations de HAUTES TERRES COMMUNAUTE

7 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Massiac

4 autorisations

Albepierre-Bredons

2 autorisations

Neussargues-Moissac

2 autorisations

Allanche

1 autorisation

Lavigerie

1 autorisation

Ségur-les-Villas

1 autorisation

Vèze

1 autorisation

Département représenté

Cantal (15)

12 autorisations

Demandeurs comparables à HAUTES TERRES COMMUNAUTE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SAINT-FLOUR COMMUNAUTE
SIREN 200066660
Même secteur et même département
23 autorisations 21 PC 2 PA
AURILLAC AGGLOMERATION
SIREN 241500230
Même secteur et même département
21 autorisations 16 PC 2 PA 3 PD
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SALERS
SIREN 241501139
Même secteur et même département
13 autorisations 9 PC 3 PA 1 PD
CARLADES COMMUNAUTE
SIREN 241501089
Même secteur et même département
11 autorisations 10 PC 1 PA
COMMUNAUTE DE COMMUNES SUMENE ARTENSE
SIREN 241501055
Même secteur et même département
10 autorisations 8 PC 2 PA
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA CHATAIGNERAIE CANTALIENNE
SIREN 200066678
Même secteur et même département
9 autorisations 7 PC 1 PA 1 PD

Sources des informations sur HAUTES TERRES COMMUNAUTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HAUTES TERRES COMMUNAUTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HAUTES TERRES COMMUNAUTE ?
HAUTES TERRES COMMUNAUTE est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HAUTES TERRES COMMUNAUTE ?
Le profil de HAUTES TERRES COMMUNAUTE recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HAUTES TERRES COMMUNAUTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HAUTES TERRES COMMUNAUTE concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HAUTES TERRES COMMUNAUTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
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