2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
2
HAUTES TERRES COMMUNAUTE est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 10 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Massiac.
HAUTES TERRES COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 15300 à Murat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HAUTES TERRES COMMUNAUTE compte 12 autorisations recensées sur la période 31/07/2018 - 21/06/2024, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HAUTES TERRES COMMUNAUTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 31/07/2018 - 21/06/2024, réparties dans 7 communes, principalement à Albepierre-Bredons. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HAUTES TERRES COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Canals Za Parc D'activites De Neussargues, Neussargues-Moissac (15170) | PC Locaux | ZO113 | — | 558 m² | 2018/09/17 |
| 2 Rue Des Forgerons, Allanche (15160) | PC Locaux | AC249, AC246 | — | 825 m² | 2018/07/31 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 05/09/2018 - 16/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Massiac. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Du Colombier Vialle Chalet, Massiac (15500) | PA | AL99 | — | 2020/03/16 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Colombier, Massiac (15500) | PA | AL71, AL99 | — | 2018/09/05 |
7 communes - 1 département - 1 région
Massiac
4 autorisations
Albepierre-Bredons
2 autorisations
Neussargues-Moissac
2 autorisations
Allanche
1 autorisation
Lavigerie
1 autorisation
Ségur-les-Villas
1 autorisation
Vèze
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
