SARL MOYSE MA MAISON - Permis de construire et DP

Active
344711007 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/04/1988

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SARL MOYSE MA MAISON

SARL MOYSE MA MAISON est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Geneuille.

Profil et organisation

SARL MOYSE MA MAISON est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SARL MOYSE MA MAISON
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
SIRET du siège
Date de création
01/04/1988
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SARL MOYSE MA MAISON

Activité d’urbanisme de SARL MOYSE MA MAISON

SARL MOYSE MA MAISON compte 4 autorisations recensées sur la période 13/07/2016 - 17/10/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SARL MOYSE MA MAISON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

13/07/2016 - 17/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SARL MOYSE MA MAISON

4 autorisations sur la période 13/07/2016 - 17/10/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Geneuille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL MOYSE MA MAISON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Impasse De L'eolienne Bruyere, Geneuille (25870) PC Logement ZA508 616 m² 189 m² 2025/10/17
Lot 1 Le Domaine Des Champs, Geneuille (25870) PC Logement ZA518 642 m² 140 m² 2022/03/17
Rue Du Stade, Valdahon (25800) PC Logement AD53 1 359 m² 390 m² 2021/04/20
Zac Des Fontaines Lot N_11.B6, Sennecey-lès-Dijon (21800) PC Logement AB205 89 295 m² 117 m² 2016/07/13

Répartition géographique des autorisations de SARL MOYSE MA MAISON

3 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SARL MOYSE MA MAISON

Sources des informations sur SARL MOYSE MA MAISON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SARL MOYSE MA MAISON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL MOYSE MA MAISON ?
SARL MOYSE MA MAISON est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL MOYSE MA MAISON ?
Le profil de SARL MOYSE MA MAISON recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL MOYSE MA MAISON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL MOYSE MA MAISON concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL MOYSE MA MAISON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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