GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CLOS DE LA FONTAINE - Autorisations d'urbanisme
Active
380712901
|
Code 6533
|
Créée le 01/01/1991
2
Total autorisations
2
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
Fiche d'identité
- Dénomination
- GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CLOS DE LA FONTAINE
- SIREN
- 380 712 901
- SIRET siège
- 380 712 901 00020
- Forme juridique
- Code 6533
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 01.41Z
- Date de création
- 01/01/1991
- Effectif
- -
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 16/08/2020
- Dernière autorisation
- 20/11/2023
Siège social
- Adresse
- 6 RUE EMILE LONCHAMPT
- Commune
- 25580 LES PREMIERS SAPINS
- Département
- Doubs
Permis de construire de GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CLOS DE LA FONTAINE
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Grande Rue Hautepierre-Le-Chatelet, Les Premiers Sapins (25580) | PC Locaux | ZE39 | 8 615 m² | 109 m² | 2023/11/20 |
| Grande Rue - Hautepierre L, Les Premiers Sapins (25580) | PC Locaux | ZE39 | 8 615 m² | 1 711 m² | 2020/08/16 |
Permis d'aménager de GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CLOS DE LA FONTAINE
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CLOS DE LA FONTAINE
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.