GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CLOS DE LA FONTAINE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.41Z Élevage de vaches laitières
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CLOS DE LA FONTAINE
GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CLOS DE LA FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Premiers Sapins.
Profil et organisation
GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CLOS DE LA FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25580 LES PREMIERS SAPINS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CLOS DE LA FONTAINE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1991
Siège social
Permis de construire et DP de GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CLOS DE LA FONTAINE
Activité d’urbanisme de GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CLOS DE LA FONTAINE
GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CLOS DE LA FONTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/08/2020 - 20/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CLOS DE LA FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CLOS DE LA FONTAINE
2 autorisations sur la période 16/08/2020 - 20/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Les Premiers Sapins.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CLOS DE LA FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Grande Rue Hautepierre-Le-Chatelet, Les Premiers Sapins (25580) | PC Locaux | ZE39 | — | 109 m² | 2023/11/20 |
| Grande Rue - Hautepierre L, Les Premiers Sapins (25580) | PC Locaux | ZE39 | 8 615 m² | 81 m² | 2020/08/16 |
Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CLOS DE LA FONTAINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CLOS DE LA FONTAINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CLOS DE LA FONTAINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.