2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FERME DE PHILEO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plateau d'Hauteville.
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FERME DE PHILEO est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01110 à Plateau d'Hauteville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FERME DE PHILEO compte 2 autorisations recensées sur la période 25/07/2015 - 06/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FERME DE PHILEO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/07/2015 - 06/11/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Plateau d'Hauteville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU FERME DE PHILEO dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pouvillieu Hauteville-Lomp, Plateau d'Hauteville (01110) | PC Locaux | ZE63, ZE62 | 17 330 m² | 3 m² | 2019/11/06 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pouvillieu, Plateau d'Hauteville (01110) | PC Locaux | ZE64, ZE63 | 17 330 m² | 1 280 m² | 2015/07/25 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
