2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES FLAM'EN VERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Peyrieu.
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES FLAM'EN VERT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01300 à Peyrieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES FLAM'EN VERT compte 2 autorisations recensées sur la période 19/02/2024 - 11/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES FLAM'EN VERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/02/2024 - 11/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Peyrieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES FLAM'EN VERT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 120 Rue De Bovinel, Peyrieu (01300) | DP Locaux | ZC61, ZC62 | 19 600 m² | 720 m² | 2024/12/11 |
| 120 Rue De Bovinel, Peyrieu (01300) | PC Locaux | ZC61, ZC62 | 19 604 m² | 89 m² | 2024/02/19 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
