GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHAMPS MATIN - Permis de construire et DP

Active
397894767 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/1994

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHAMPS MATIN

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHAMPS MATIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montrond.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHAMPS MATIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 39300 MONTROND.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHAMPS MATIN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/06/1994
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHAMPS MATIN

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHAMPS MATIN

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHAMPS MATIN compte 2 autorisations recensées sur la période 05/04/2016 - 16/08/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHAMPS MATIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/04/2016 - 16/08/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHAMPS MATIN

2 autorisations sur la période 05/04/2016 - 16/08/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Montrond.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHAMPS MATIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Californie, Montrond (39300) PC Locaux ZK121, ZK123 15 739 m² 255 m² 2019/08/16
Champ Baud, Montrond (39300) PC Locaux ZK56, ZK76 73 897 m² 429 m² 2016/04/05

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHAMPS MATIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHAMPS MATIN

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHAMPS MATIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHAMPS MATIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHAMPS MATIN ?
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHAMPS MATIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHAMPS MATIN ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHAMPS MATIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHAMPS MATIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHAMPS MATIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES CHAMPS MATIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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