GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE BRISCOT - Permis de construire et DP

Active
401137682 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 24/11/1977

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE BRISCOT

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE BRISCOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Poinson-lès-Fayl.

Profil et organisation

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE BRISCOT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 52500 à POINSON-LES-FAYL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE BRISCOT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
24/11/1977

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE BRISCOT

Activité d’urbanisme de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE BRISCOT

GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE BRISCOT compte 2 autorisations recensées sur la période 13/05/2014 - 08/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE BRISCOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/05/2014 - 08/03/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE BRISCOT

2 autorisations sur la période 13/05/2014 - 08/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Poinson-lès-Fayl.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE BRISCOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Aux Fourneaux, Poinson-lès-Fayl (52500) PC Locaux ZB22 32 020 m² 780 m² 2019/03/08
Aux Fourneaux, Poinson-lès-Fayl (52500) PC Locaux ZB22 32 020 m² 271 m² 2014/05/13

Répartition géographique des autorisations de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE BRISCOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE BRISCOT

Sources des informations sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE BRISCOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE BRISCOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE BRISCOT ?
GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE BRISCOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE BRISCOT ?
Le profil de GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE BRISCOT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE BRISCOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE BRISCOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE BRISCOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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