GEM - Permis de construire et DP

Active
513646844 Société civile immobilière Créée le 29/06/2009

Infos clés

Présentation détaillée de GEM

GEM est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Hôpital-du-Grosbois.

Profil et organisation

GEM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25620 à L'HOPITAL-DU-GROSBOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GEM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
29/06/2009

Siège social

Permis de construire et DP de GEM

Activité d’urbanisme de GEM

GEM compte 5 autorisations recensées sur la période 21/04/2013 - 14/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GEM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

21/04/2013 - 14/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GEM

5 autorisations sur la période 21/04/2013 - 14/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à L'Hôpital-du-Grosbois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GEM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Zone D'activite Economique, L'Hôpital-du-Grosbois (25620) DP Locaux ZD262 4 954 m² 6 m² 2025/10/14
11 Zae La Louiere, L'Hôpital-du-Grosbois (25620) PC Locaux ZD262 4 954 m² 264 m² 2025/07/04
Zone Artisanale De La Loui, L'Hôpital-du-Grosbois (25620) PC Locaux ZD262 4 954 m² 614 m² 2024/01/12
Louiere Grande Part, L'Hôpital-du-Grosbois (25620) PC Locaux ZD262 4 954 m² 181 m² 2019/06/20
Zae La Louiere, L'Hôpital-du-Grosbois (25620) DP Locaux ZD258 17 m² 2013/04/21

Répartition géographique des autorisations de GEM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GEM

Sources des informations sur GEM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GEM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GEM ?
GEM est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GEM ?
Le profil de GEM recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GEM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GEM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GEM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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