GAEC TRIPONNEY - Permis de construire et DP

Active
521415836 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2010

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC TRIPONNEY

GAEC TRIPONNEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bonnétage.

Profil et organisation

GAEC TRIPONNEY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25210 à BONNETAGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC TRIPONNEY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/03/2010

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC TRIPONNEY

Activité d’urbanisme de GAEC TRIPONNEY

GAEC TRIPONNEY compte 2 autorisations recensées sur la période 25/09/2014 - 11/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC TRIPONNEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/09/2014 - 11/02/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC TRIPONNEY

2 autorisations sur la période 25/09/2014 - 11/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bonnétage.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC TRIPONNEY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Route De Cerneux Monnot, Bonnétage (25210) PC Locaux OD308 76 130 m² 2 102 m² 2021/02/11
11 Rte De Cerneux Monnot, Bonnétage (25210) PC Locaux OD308, AK17 398 m² 2014/09/25

Répartition géographique des autorisations de GAEC TRIPONNEY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC TRIPONNEY

Sources des informations sur GAEC TRIPONNEY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC TRIPONNEY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC TRIPONNEY ?
GAEC TRIPONNEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC TRIPONNEY ?
Le profil de GAEC TRIPONNEY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC TRIPONNEY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC TRIPONNEY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC TRIPONNEY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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