GAEC SAINT LEGER - Permis de construire et DP

Active
351209358 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/1989

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC SAINT LEGER

GAEC SAINT LEGER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mailleroncourt-Charette.

Profil et organisation

GAEC SAINT LEGER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70240 à MAILLERONCOURT CHARETTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC SAINT LEGER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/06/1989

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC SAINT LEGER

Activité d’urbanisme de GAEC SAINT LEGER

GAEC SAINT LEGER compte 2 autorisations recensées sur la période 05/08/2016 - 05/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC SAINT LEGER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/08/2016 - 05/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC SAINT LEGER

2 autorisations sur la période 05/08/2016 - 05/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Mailleroncourt-Charette.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC SAINT LEGER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Vigne Du Pre Parole, Mailleroncourt-Charette (70240) PC Locaux ZB175, ZB237 240 m² 2024/11/05
La Vigne Du Pre Parole, Mailleroncourt-Charette (70240) PC Locaux ZB292, ZB2 21 060 m² 809 m² 2016/08/05

Répartition géographique des autorisations de GAEC SAINT LEGER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC SAINT LEGER

Sources des informations sur GAEC SAINT LEGER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC SAINT LEGER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC SAINT LEGER ?
GAEC SAINT LEGER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC SAINT LEGER ?
Le profil de GAEC SAINT LEGER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC SAINT LEGER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC SAINT LEGER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC SAINT LEGER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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