GAEC RONDOT - Permis de construire et DP

Active
390470888 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 25/01/1993

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RONDOT

GAEC RONDOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Bizot.

Profil et organisation

GAEC RONDOT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25210 au Bizot.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RONDOT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
25/01/1993

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RONDOT

Activité d’urbanisme de GAEC RONDOT

GAEC RONDOT compte 2 autorisations recensées sur la période 05/04/2018 - 20/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RONDOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/04/2018 - 20/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RONDOT

2 autorisations sur la période 05/04/2018 - 20/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Bizot.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RONDOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Clos Devant, Le Bizot (25210) PC Locaux A650 11 524 m² 637 m² 2024/08/20
25 Sous Le Bois, Le Bizot (25210) PC Locaux B231, B329 102 577 m² 1 422 m² 2018/04/05

Répartition géographique des autorisations de GAEC RONDOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC RONDOT

Sources des informations sur GAEC RONDOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RONDOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RONDOT ?
GAEC RONDOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RONDOT ?
Le profil de GAEC RONDOT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RONDOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RONDOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RONDOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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