2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC RECONNU L'URBULE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Épiez-sur-Chiers.
GAEC RECONNU L'URBULE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 54260 à Épiez-sur-Chiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC RECONNU L'URBULE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/06/2015 - 14/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU L'URBULE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/06/2015 - 14/11/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Épiez-sur-Chiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU L'URBULE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme D'urbul, Épiez-sur-Chiers (54260) | PC Locaux | A1114, A1117 | 78 487 m² | 140 m² | 2015/11/14 |
| Ferme D Urbul, Épiez-sur-Chiers (54260) | PC Locaux | A1181, A1180 | 78 487 m² | 361 m² | 2015/06/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
