GAEC RECONNU DU SAVIGNON - Permis de construire et DP

Active
381410521 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 21/12/1990

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DU SAVIGNON

GAEC RECONNU DU SAVIGNON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thézey-Saint-Martin.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DU SAVIGNON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 54610 à Thézey-Saint-Martin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DU SAVIGNON
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
21/12/1990

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DU SAVIGNON

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DU SAVIGNON

GAEC RECONNU DU SAVIGNON compte 1 autorisation recensée sur la période 31/01/2026 - 31/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DU SAVIGNON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

31/01/2026 - 31/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DU SAVIGNON

1 autorisation sur la période 31/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Thézey-Saint-Martin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DU SAVIGNON dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Savignon, Thézey-Saint-Martin (54610) PC Locaux ZE39, ZE40 99 440 m² 439 m² 2026/01/31

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DU SAVIGNON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DU SAVIGNON

Sources des informations sur GAEC RECONNU DU SAVIGNON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DU SAVIGNON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DU SAVIGNON ?
GAEC RECONNU DU SAVIGNON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DU SAVIGNON ?
Le profil de GAEC RECONNU DU SAVIGNON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DU SAVIGNON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DU SAVIGNON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DU SAVIGNON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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