GAEC RECONNU DE ROSEBOIS - Autorisations d'urbanisme
Active
319506457
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Code 6533
|
Créée le 24/06/1980
2
Total autorisations
2
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
Fiche d'identité
- Dénomination
- GAEC RECONNU DE ROSEBOIS
- SIREN
- 319 506 457
- SIRET siège
- 319 506 457 00013
- Forme juridique
- Code 6533
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 01.11Z
- Date de création
- 24/06/1980
- Effectif
- 1-2 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 09/09/2015
- Dernière autorisation
- 04/12/2025
Siège social
- Adresse
- FERME DE ROSEBOIS
- Commune
- 54280 MONCEL-SUR-SEILLE
- Département
- Meurthe-et-Moselle
Permis de construire de GAEC RECONNU DE ROSEBOIS
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme De Rosebois, Moncel-sur-Seille (54280) | PC Locaux | ZD8, ZD68 | 29 627 m² | 2 842 m² | 2025/12/04 |
| Ferme De Rosebois, Moncel-sur-Seille (54280) | PC Locaux | ZM96, ZM94 | 31 183 m² | 5 333 m² | 2015/09/09 |
Permis d'aménager de GAEC RECONNU DE ROSEBOIS
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de GAEC RECONNU DE ROSEBOIS
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.