GAEC RECONNU DE ROSEBOIS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC RECONNU DE ROSEBOIS
GAEC RECONNU DE ROSEBOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moncel-sur-Seille.
Profil et organisation
GAEC RECONNU DE ROSEBOIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 54280 à MONCEL-SUR-SEILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC RECONNU DE ROSEBOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 24/06/1980
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE ROSEBOIS
Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DE ROSEBOIS
GAEC RECONNU DE ROSEBOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 09/09/2015 - 04/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DE ROSEBOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE ROSEBOIS
2 autorisations sur la période 09/09/2015 - 04/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Moncel-sur-Seille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DE ROSEBOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme De Rosebois, Moncel-sur-Seille (54280) | PC Locaux | ZD8, ZD68 | 29 627 m² | 2 025 m² | 2025/12/04 |
| Ferme De Rosebois, Moncel-sur-Seille (54280) | PC Locaux | ZM96, ZM94 | 31 183 m² | 613 m² | 2015/09/09 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DE ROSEBOIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DE ROSEBOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC RECONNU DE ROSEBOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.