2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC RECONNU DE COUCHANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domèvre-sur-Vezouze.
GAEC RECONNU DE COUCHANT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 54450 à Domèvre-sur-Vezouze.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC RECONNU DE COUCHANT compte 2 autorisations recensées sur la période 16/09/2013 - 10/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DE COUCHANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/09/2013 - 10/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Domèvre-sur-Vezouze.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DE COUCHANT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 122 Rue Du Bois Banal, Domèvre-sur-Vezouze (54450) | PC Locaux | ZM96, ZM97 | 20 380 m² | 204 m² | 2024/04/10 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Communal Du Couchant, Domèvre-sur-Vezouze (54450) | PC Locaux | ZM78, ZM77 | 156 668 m² | 1 097 m² | 2013/09/16 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
