GAEC RECONNU DE COUCHANT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC RECONNU DE COUCHANT
GAEC RECONNU DE COUCHANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domèvre-sur-Vezouze.
Profil et organisation
GAEC RECONNU DE COUCHANT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 54450 à DOMEVRE-SUR-VEZOUZE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC RECONNU DE COUCHANT
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/09/1984
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE COUCHANT
Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DE COUCHANT
GAEC RECONNU DE COUCHANT compte 2 autorisations recensées sur la période 16/09/2013 - 10/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DE COUCHANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE COUCHANT
2 autorisations sur la période 16/09/2013 - 10/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Domèvre-sur-Vezouze.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DE COUCHANT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 122 Rue Du Bois Banal, Domèvre-sur-Vezouze (54450) | PC Locaux | ZM96, ZM97 | 20 380 m² | 204 m² | 2024/04/10 |
| Chem Communal Du Couchant, Domèvre-sur-Vezouze (54450) | PC Locaux | ZM78, ZM77 | 156 668 m² | 1 097 m² | 2013/09/16 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DE COUCHANT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DE COUCHANT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC RECONNU DE COUCHANT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.