2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
6
GAEC RAPPELE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Chemillé-sur-Dême.
GAEC RAPPELE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 37370 à Chemillé-sur-Dême.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC RAPPELE compte 6 autorisations recensées sur la période 25/07/2013 - 28/01/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RAPPELE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 25/07/2013 - 28/01/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Chemillé-sur-Dême.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RAPPELE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rappele, Chemillé-sur-Dême (37370) | PC Locaux | 0D29, 0D163 | 665 019 m² | 62 m² | 2025/01/28 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Du 11 Novembre, Saint-Paterne-Racan (37370) | PC Locaux | 0A798 | 729 m² | 74 m² | 2021/07/26 |
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Gustave Eiffet - Za Du Vig, Saint-Paterne-Racan (37370) | PC Locaux | 0D1236 | 5 000 m² | 302 m² | 2020/08/20 |
| Lieu- 'La Salle', Villebourg (37370) | PC Logement | ZN44 | 2 102 m² | 150 m² | 2020/03/10 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu- ""Rappele"", Chemillé-sur-Dême (37370) | PC Locaux | 0D176 | 170 184 m² | 889 m² | 2016/06/24 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rappele, Chemillé-sur-Dême (37370) | PC Locaux | D175A | — | 682 m² | 2013/07/25 |
1 à 6 sur 6 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
