GAEC PPN - Permis de construire et DP

Active
539965772 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2012

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC PPN

GAEC PPN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Celle-Dunoise.

Profil et organisation

GAEC PPN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 23800 à LA CELLE-DUNOISE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC PPN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/2012

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC PPN

Activité d’urbanisme de GAEC PPN

GAEC PPN compte 2 autorisations recensées sur la période 17/05/2013 - 21/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC PPN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/05/2013 - 21/03/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC PPN

2 autorisations sur la période 17/05/2013 - 21/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à La Celle-Dunoise.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC PPN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu-Dit La Villate, La Celle-Dunoise (23800) PC Locaux B11, B12 30 084 m² 1 451 m² 2018/03/21
La Villatte, La Celle-Dunoise (23800) PC Locaux B11, B12 30 220 m² 1 554 m² 2013/05/17

Répartition géographique des autorisations de GAEC PPN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC PPN

Sources des informations sur GAEC PPN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC PPN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC PPN ?
GAEC PPN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC PPN ?
Le profil de GAEC PPN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC PPN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC PPN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC PPN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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