GAEC PAILLOTTET - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC PAILLOTTET
GAEC PAILLOTTET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Calmoutier.
Profil et organisation
GAEC PAILLOTTET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 70240 à COLOMBOTTE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC PAILLOTTET
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/11/2007
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC PAILLOTTET
Activité d’urbanisme de GAEC PAILLOTTET
GAEC PAILLOTTET compte 2 autorisations recensées sur la période 05/08/2016 - 13/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC PAILLOTTET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC PAILLOTTET
2 autorisations sur la période 05/08/2016 - 13/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Calmoutier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC PAILLOTTET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pres Barbets, Calmoutier (70240) | PC Locaux | ZB7, ZB8 | 170 914 m² | 608 m² | 2018/07/13 |
| Pres Barbets, Calmoutier (70240) | PC Locaux | ZB76, ZB75 | 170 000 m² | 1 640 m² | 2016/08/05 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC PAILLOTTET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC PAILLOTTET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC PAILLOTTET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.