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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Calmoutier

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Calmoutier (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 26 autorisations : 23 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

26
Total autorisations
23
Permis de construire
1
Permis d'aménager
2
Permis de démolir

Permis de construire à Calmoutier

Retrouvez l'ensemble des 23 permis de construire délivrés à Calmoutier. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Calmoutier
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Meselot, Calmoutier (70240) DP Locaux ZD120 SICAE EST Société 79 492 m² 9 m² 2025/09/19
Rue De La Croix Marteau, Calmoutier (70240) PC Mixte E871 879 m² 93 m² 2024/07/31
2 Rue Du Messelot, Calmoutier (70240) PC Locaux ZD119 GAEC DU MESELOT Agricole 84 054 m² 2 500 m² 2024/06/19
En Miserey, Calmoutier (70240) DP Locaux ZA55 ENEDIS Société 27 794 m² 9 m² 2023/07/26
Rue De La Croix Marteau, Calmoutier (70240) PC Logement E878 879 m² 101 m² 2022/09/23
Rue Rolland, Calmoutier (70240) PC Logement ZC109 1 511 m² 107 m² 2021/11/29
Rue De La Croix Marteau, Calmoutier (70240) PC Logement E866 963 m² 143 m² 2020/12/14
Ferme De Miserey, Calmoutier (70240) PC Locaux ZA2, ZA3 GAEC DE MISEREY Agricole 6 856 m² 2020/07/10
2 Rue Du Messelot, Calmoutier (70240) PC Locaux ZD114 GAEC RECONNU DU MESELOT Agricole 86 150 m² 24 m² 2020/02/19
Route De Misserey, Calmoutier (70240) PC Locaux ZA33, ZA34 GAEC DE CHARMEY Agricole 213 330 m² 930 m² 2019/09/09
4 Rue Du Craie, Calmoutier (70240) PC Logement ZD117 2 001 m² 149 m² 2018/11/19
En Miserey, Calmoutier (70240) PC Locaux ZA2, ZA4 GAEC DE MISEREY Agricole 140 899 m² 4 185 m² 2018/08/22
Pres Barbets, Calmoutier (70240) PC Locaux ZB7, ZB8 GAEC PAILLOTTET Agricole 170 914 m² 5 103 m² 2018/07/13
Champs Capitaine, Calmoutier (70240) PC Locaux ZD58 2 219 m² 60 m² 2018/01/12
Veau Bruley, Calmoutier (70240) PC Locaux E311 1 922 m² 90 m² 2017/06/23
9 Rue Du Craie, Calmoutier (70240) PC Logement ZD90 1 336 m² 167 m² 2016/12/24
Pres Barbets, Calmoutier (70240) PC Locaux ZB76, ZB75 GAEC PAILLOTTET Agricole 170 000 m² 4 557 m² 2016/08/05
Rue De La Vignotte, Calmoutier (70240) PC Logement ZD20 2 020 m² 159 m² 2015/07/04
Rue Rolland La Buverie, Calmoutier (70240) PC Logement ZC26C 3 278 m² 125 m² 2014/06/05
Rue Rolland La Buverie, Calmoutier (70240) PC Logement ZC26B 1 153 m² 159 m² 2014/03/03
Rue Rolland La Buverie, Calmoutier (70240) PC Logement ZC82 1 899 m² 138 m² 2013/10/30
Chem Rural Dit De La Croix La Blanchotte, Calmoutier (70240) PC Logement E218 1 362 m² 161 m² 2013/02/13
La Blanchotte, Calmoutier (70240) PC Logement D218 1 378 m² 134 m² 2013/02/08

Permis d'aménager à Calmoutier

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Calmoutier. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Calmoutier
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na Le Village, Calmoutier (70240) PA E819, NANA na na 2013/08/17

Permis de démolir à Calmoutier

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de démolir enregistrés à Calmoutier. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Calmoutier
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na Rd 100 Na, Calmoutier (70240) PD D815, NANA SERVICES DE L'ETAT POUR LA FACTURATION ELECTRONIQUE Etat 2024/06/26
2 Rue De La Ville Na, Calmoutier (70240) PD E94, NANA na na 2024/02/12

À propos de Calmoutier (70240)

Commune rurale, Calmoutier (70240) compte 272 habitants répartis sur 14,0 km², soit une densité de 19,0 hab./km². Rattachée au département Haute-Saône (70) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 258 à 390 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 7 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC du Triangle Vert. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Saulx (70240) (45 autorisations) et Noroy-le-Bourg (70000) (43 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Calmoutier offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Calmoutier

🏗️ En matière d'urbanisme, Calmoutier affiche 26 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 23 permis de construire, 1 permis d'aménager et 2 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve GAEC DU MESELOT, GAEC DE MISEREY et GAEC PAILLOTTET.

L'année la plus active est 2024 avec 4 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -75,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Calmoutier
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 1 -75,0 % 1 0 0 9 m² -
2024 4 +300,0 % 2 0 2 2 593 m² 1
2023 1 0 % 1 0 0 9 m² -
2022 1 0 % 1 0 0 101 m² 1
2021 1 -66,7 % 1 0 0 107 m² 1
2020 3 +200,0 % 3 0 0 7 023 m² 1
2019 1 -75,0 % 1 0 0 930 m² -
2018 4 +300,0 % 4 0 0 9 497 m² 1
2017 1 -50,0 % 1 0 0 90 m² -
2016 2 - 2 0 0 4 724 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Calmoutier

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Calmoutier.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Calmoutier. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Calmoutier

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Calmoutier (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Calmoutier ?
Au total, 26 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Calmoutier (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté), dont 23 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD).
2 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Calmoutier par rapport à sa population ?
Calmoutier compte 272 habitants pour 26 autorisations d'urbanisme, soit environ 95.6 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio reflète une activité de construction régulière.
3 Quelles sont les communes limitrophes de Calmoutier avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Saulx (45 autorisations), Noroy-le-Bourg (43 autorisations) et Liévans (20 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
4 Combien de logements ont été autorisés à Calmoutier ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Calmoutier représentent 25 083 m² de surface de plancher autorisée et 6 logements autorisés.
5 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Calmoutier ?
La commune de Calmoutier est située dans le département Haute-Saône (70), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC du Triangle Vert.
6 En quelle année Calmoutier a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2024 a été la plus active à Calmoutier avec 4 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 1 autorisations ont été enregistrées.
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de Calmoutier ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Calmoutier.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.