GAEC MONNET - Permis de construire et DP

Active
508270568 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/2008

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC MONNET

GAEC MONNET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Bréseux.

Profil et organisation

GAEC MONNET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25120 aux Bréseux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC MONNET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/09/2008

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC MONNET

Activité d’urbanisme de GAEC MONNET

GAEC MONNET compte 2 autorisations recensées sur la période 08/07/2022 - 17/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MONNET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/07/2022 - 17/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC MONNET

2 autorisations sur la période 08/07/2022 - 17/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement aux Bréseux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MONNET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Rue Des Mialettes, Les Bréseux (25120) PC Locaux AI495, AI496 53 952 m² 149 m² 2025/10/17
11 Rue Des Mialettes Lieu-Dit, Les Bréseux (25120) PC Locaux AK104, AK5 444 m² 180 m² 2022/07/08

Répartition géographique des autorisations de GAEC MONNET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC MONNET

Sources des informations sur GAEC MONNET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC MONNET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MONNET ?
GAEC MONNET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MONNET ?
Le profil de GAEC MONNET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC MONNET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC MONNET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC MONNET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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