GAEC LES CAILLOUX - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de GAEC LES CAILLOUX
GAEC LES CAILLOUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Lucs-sur-Boulogne.
Profil et organisation
GAEC LES CAILLOUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 07700 à SAINT-MARCEL-D'ARDECHE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC LES CAILLOUX
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/12/2014
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de GAEC LES CAILLOUX
Activité d’urbanisme de GAEC LES CAILLOUX
GAEC LES CAILLOUX compte 2 autorisations recensées sur la période 06/07/2022 - 30/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES CAILLOUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC LES CAILLOUX
1 autorisation sur la période 06/07/2022, répartie dans 1 commune, principalement aux Lucs-sur-Boulogne. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES CAILLOUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Bretonniere, Les Lucs-sur-Boulogne (85170) | DP Locaux | ZY177 | 8 165 m² | 12 m² | 2022/07/06 |
Permis d'aménager de GAEC LES CAILLOUX
1 autorisation sur la période 30/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement aux Lucs-sur-Boulogne. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Bretonniere, Les Lucs-sur-Boulogne (85170) | PA | ZY225, ZY32 | 58 315 m² | 2022/08/30 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC LES CAILLOUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC LES CAILLOUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC LES CAILLOUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.