2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC LA FERME DES MILLE PAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Terrebasse.
GAEC LA FERME DES MILLE PAS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 31420 à Terrebasse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LA FERME DES MILLE PAS compte 2 autorisations recensées sur la période 04/09/2025 - 04/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA FERME DES MILLE PAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Terrebasse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA FERME DES MILLE PAS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pieces De La Burse, Terrebasse (31420) | DP Locaux | WE19 | 8 930 m² | 384 m² | 2025/09/04 |
| La Burse, Terrebasse (31420) | DP Locaux | WE18 | 4 000 m² | 216 m² | 2025/09/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
