GAEC KASPAR - Permis de construire et DP

Active
348345919 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/1988

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC KASPAR

GAEC KASPAR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Sommette.

Profil et organisation

GAEC KASPAR est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25510 à LA SOMMETTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC KASPAR
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/10/1988
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC KASPAR

Activité d’urbanisme de GAEC KASPAR

GAEC KASPAR compte 2 autorisations recensées sur la période 01/07/2021 - 04/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC KASPAR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/07/2021 - 04/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC KASPAR

2 autorisations sur la période 01/07/2021 - 04/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à La Sommette.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC KASPAR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue De La Vie De Plainmont, La Sommette (25510) PC Locaux ZD38, ZD36 12 065 m² 35 m² 2026/02/04
5 Rue De La Vie Du Plainmont, La Sommette (25510) PC Locaux ZD67, ZD40 12 300 m² 497 m² 2021/07/01

Répartition géographique des autorisations de GAEC KASPAR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC KASPAR

Sources des informations sur GAEC KASPAR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC KASPAR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC KASPAR ?
GAEC KASPAR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC KASPAR ?
Le profil de GAEC KASPAR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC KASPAR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC KASPAR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC KASPAR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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