GAEC JOUFFROY - Permis de construire et DP

Active
382364198 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/1991

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC JOUFFROY

GAEC JOUFFROY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Premiers Sapins.

Profil et organisation

GAEC JOUFFROY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25580 aux Premiers Sapins.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC JOUFFROY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/05/1991

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC JOUFFROY

Activité d’urbanisme de GAEC JOUFFROY

GAEC JOUFFROY compte 2 autorisations recensées sur la période 08/10/2015 - 02/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC JOUFFROY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/10/2015 - 02/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC JOUFFROY

2 autorisations sur la période 08/10/2015 - 02/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement aux Premiers Sapins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC JOUFFROY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 A Route Des Cerisiers, Les Premiers Sapins (25580) PC Locaux ZB29, ZB35 19 810 m² 585 m² 2026/03/02
Aux Laves, Les Premiers Sapins (25580) PC Locaux ZB35, ZB29 19 556 m² 572 m² 2015/10/08

Répartition géographique des autorisations de GAEC JOUFFROY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC JOUFFROY

Sources des informations sur GAEC JOUFFROY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC JOUFFROY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC JOUFFROY ?
GAEC JOUFFROY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC JOUFFROY ?
Le profil de GAEC JOUFFROY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC JOUFFROY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC JOUFFROY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC JOUFFROY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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