GAEC HUMBERT DIDIER ET BERTRAND - Permis de construire et DP

Active
492621701 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/2006

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC HUMBERT DIDIER ET BERTRAND

GAEC HUMBERT DIDIER ET BERTRAND est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vercel-Villedieu-le-Camp.

Profil et organisation

GAEC HUMBERT DIDIER ET BERTRAND est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25530 à Vercel-Villedieu-le-Camp.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC HUMBERT DIDIER ET BERTRAND
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/10/2006
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC HUMBERT DIDIER ET BERTRAND

Activité d’urbanisme de GAEC HUMBERT DIDIER ET BERTRAND

GAEC HUMBERT DIDIER ET BERTRAND compte 1 autorisation recensée sur la période 04/05/2015 - 04/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC HUMBERT DIDIER ET BERTRAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/05/2015 - 04/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC HUMBERT DIDIER ET BERTRAND

1 autorisation sur la période 04/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Vercel-Villedieu-le-Camp.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC HUMBERT DIDIER ET BERTRAND dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC HUMBERT DIDIER ET BERTRAND

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC HUMBERT DIDIER ET BERTRAND

Sources des informations sur GAEC HUMBERT DIDIER ET BERTRAND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC HUMBERT DIDIER ET BERTRAND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC HUMBERT DIDIER ET BERTRAND ?
GAEC HUMBERT DIDIER ET BERTRAND est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC HUMBERT DIDIER ET BERTRAND ?
Le profil de GAEC HUMBERT DIDIER ET BERTRAND recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC HUMBERT DIDIER ET BERTRAND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC HUMBERT DIDIER ET BERTRAND concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC HUMBERT DIDIER ET BERTRAND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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