GAEC GAUME - Permis de construire et DP

Active
328517339 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 31/03/1984

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC GAUME

GAEC GAUME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Bélieu.

Profil et organisation

GAEC GAUME est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25500 au Bélieu.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC GAUME
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
31/03/1984
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC GAUME

Activité d’urbanisme de GAEC GAUME

GAEC GAUME compte 2 autorisations recensées sur la période 04/05/2015 - 07/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC GAUME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/05/2015 - 07/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC GAUME

2 autorisations sur la période 04/05/2015 - 07/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement au Bélieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC GAUME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Les Richards, Le Bélieu (25500) PC Locaux AA19, AA22 185 776 m² 2 042 m² 2022/06/07
La Joux, Le Bélieu (25500) PC Locaux C197P 21 140 m² 1 932 m² 2015/05/04

Répartition géographique des autorisations de GAEC GAUME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC GAUME

Sources des informations sur GAEC GAUME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC GAUME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC GAUME ?
GAEC GAUME est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC GAUME ?
Le profil de GAEC GAUME recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC GAUME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC GAUME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC GAUME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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