GAEC ELEVAGE GIRARD - Permis de construire et DP

Active
408777084 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/1996

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC ELEVAGE GIRARD

GAEC ELEVAGE GIRARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-d'Usiers.

Profil et organisation

GAEC ELEVAGE GIRARD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25520 à Val-d'Usiers.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC ELEVAGE GIRARD
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Sigle
GAEC
Date de création
01/07/1996

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC ELEVAGE GIRARD

Activité d’urbanisme de GAEC ELEVAGE GIRARD

GAEC ELEVAGE GIRARD compte 1 autorisation recensée sur la période 22/04/2021 - 22/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC ELEVAGE GIRARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/04/2021 - 22/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC ELEVAGE GIRARD

1 autorisation sur la période 22/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Val-d'Usiers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC ELEVAGE GIRARD dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Rond Tartre, Val-d'Usiers (25520) PC Locaux ZA15 13 200 m² 1 851 m² 2021/04/22

Répartition géographique des autorisations de GAEC ELEVAGE GIRARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC ELEVAGE GIRARD

Sources des informations sur GAEC ELEVAGE GIRARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC ELEVAGE GIRARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC ELEVAGE GIRARD ?
GAEC ELEVAGE GIRARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC ELEVAGE GIRARD ?
Le profil de GAEC ELEVAGE GIRARD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC ELEVAGE GIRARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC ELEVAGE GIRARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC ELEVAGE GIRARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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