GAEC DU PONT NEUF - Permis de construire et DP

Active
520863994 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 18/02/2010

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC DU PONT NEUF

GAEC DU PONT NEUF est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rives Dervoises.

Profil et organisation

GAEC DU PONT NEUF est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 52220 RIVES DERVOISES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC DU PONT NEUF
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Sigle
GAEC DU PONT NEUF
Date de création
18/02/2010
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC DU PONT NEUF

Activité d’urbanisme de GAEC DU PONT NEUF

GAEC DU PONT NEUF compte 2 autorisations recensées sur la période 24/06/2016 - 29/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DU PONT NEUF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/06/2016 - 29/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC DU PONT NEUF

2 autorisations sur la période 24/06/2016 - 29/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Rives Dervoises.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DU PONT NEUF dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
34 Rue D'ensom La Ville, Rives Dervoises (52220) PC Locaux ZB92 20 000 m² 264 m² 2024/04/29
Enson La Ville Louze, Rives Dervoises (52220) PC Locaux ZN92 20 000 m² 738 m² 2016/06/24

Répartition géographique des autorisations de GAEC DU PONT NEUF

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC DU PONT NEUF

Sources des informations sur GAEC DU PONT NEUF

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC DU PONT NEUF

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC DU PONT NEUF ?
GAEC DU PONT NEUF est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC DU PONT NEUF ?
Le profil de GAEC DU PONT NEUF recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC DU PONT NEUF apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC DU PONT NEUF concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC DU PONT NEUF signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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